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CONSEIL MUNICIPAL 2008 - 2014 Maire ; Michel MAYER Inscrits: 701Nombre de votants: 486Nombre d'abstention: 215Nombre de votes blancs/nuls: 37
En pourcentages des suffrages exprimés
Données fournies par le ministère de l'Intérieur Les Commissions Communales
Michel MARECHAL.
Le Maire et les Adjoints sont membres de droit de toutes les commissions municipales
Les Commissions Intercommunales
Titulaires : Michel MAYER, Marie DOISNEAU Suppléants Michel LANCIEN, Anita GREBOVAL
Titulaires Michel LANCIEN, Michel DISCONTIGNY Suppléants : Michel MARECHAL, Jean-Pierre LECLERC
Titulaires : Michel LANCIEN, Jean-Pierre LECLERC Suppléant : Michel MAYER
Titulaires : Albert BERENGER, Jean-Pierre LECLERC Suppléant : Michel MAYER
Titulaires : Agnès GOLOB, Marie DOISNEAU Suppléants : Nathalie LALOUP, Jean-Pierre LECLERC
Michel MAYER, Anita GREBOVAL, Jocelyne VERKLEVEN, Claude BETOURNE, Michel DISCONTIGNY, Dominique HUGUET, Marie DOISNEAU.
Du 04 septembre 2008 : Travaux : Sécurité : changement de 6 poteaux incendie Eglise : demande de devis pour les peintures intérieures Voirie : demande de devis Travaux rue Seurette Cimetière : Achat d’une stèle pour le Jardin du Souvenir Tarifs : Taxe assainissement lotissement : 50% de la taxe de raccordement Columbarium : tarif des cases Classe de neige : demande de participation de 120.00€ aux familles
Du 13 novembre 2008 : Travaux Demande de subvention auprès du Conseil Général Eglise : peintures intérieures : 37222.00€ H.T. Aménagement Rue Seurette : 41961.00€ H.T. Entretien Changement de 3 volets roulants à l’école des Fontainettes : 3422.95€ T.T.C. Changement de 4 fenêtres et barres d’appui dans le logement communal 17 route nationale : 4328.32€ T.T.C. Personnel communal Création d’un poste d’adjoint du patrimoine au 01/12/2008 (6h/sem) CCAS : installation de 3 membres hors conseil (Mme LANCIEN Monique, M.LEROUX Gérard, M.LALOUP Christian) CAF : signature du contrat petite enfance Recensement : recrutement de 2 agents recenseurs
Du 5 janvier 2009 : PLU : approbation de la révision simplifiée n°1 du PLU fixant les modalités de la concertation sur le projet visant à soutenir l’activité agricole sur la commune en assurant les conditions du maintien et du développement des exploitations agricoles DGE : demande de subvention pour une étude concernant la sécurité routière sur le CD22, la rue de Gisors et la rue de Indemnités des élus : le nombre d’habitants communiqué par l’INSEE étant supérieur à 1000, augmentation des indemnités du maire et des adjoints
Du 12 février 2009 : Projet IMERYS : Vente de parcelles situées aux Fontainettes pour la création d’une carrière CCPB : Mmes DOISNEAU Marie et GREBOVAL Anita sont nommées à la commission accessibilité Cimetière : Aménagement du Columbarium : 6982.00€ H.T.
Du 26 mars 2009 : Vote des comptes administratifs 2008 des budgets assainissement et commune Vote des tarifs communaux : logement, salle multifonction, taxe de raccordement au réseau Assainissement, vente de bois Vote des subventions aux associations Vacations funéraires fixées à 20.00€
Du 30 mars 2009 : Vote des budgets primitifs 2009 assainissement et commune Vote des taux des 4 taxes : pas d’augmentation des taxes (habitation : 8.11%, Foncier bâti : 13,13% Foncier non bâti : 35.76%, Taxe Professionnelle : 13.61%)
Du 27 avril 2009 : Tarif cantine et périscolaire : Le prix du repas est fixé à 3.60€ Pour l’accueil périscolaire, la participation des familles se fera selon le barème n°3 de Location de la remorque : à compter du 1er mai, 15.00€ par transport à la déchetterie Travaux : Salle polyvalente : Plafond et peintures : 25852.02€ T.T.C. Salle de musique : Peinture extérieure : 4775.34€ T.T.C.
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SAINT AUBIN EN BRAY, OISE, PICARDIE